jeudi 29 octobre 2009

LABOURSE: Repas de la section socialiste

Traditionnel repas socialiste organisé par la section de Labourse le 25 octobre dernier, en présence de Monsieur Claude BUISINE, Président des Amis du Parti Socialiste, ancien Maire de Labourse, Philippe KEMEL, Maire de Carvin, Jean Claude HAULT, secrétaire de section, Yves DUPONT, Maire d'Annequin, Vincent LANGLET, section de Vermelles. Une soixantaine de militants étaient présents.

mercredi 28 octobre 2009

ANNEQUIN: Pose de 1ère pierre Club de Foot

Le 9 octobre dernier a eu lieu la pose de la 1ère pierre du club de foot d'Annequin. Deux vestiaires de 30 m2 pour les joueurs, un vestiaire arbitre, une infirmerie, un bureau, une lingerie, un local pour sotcker le matériel et un club house verront le jour dans quelques mois suite aux infrastructures anciennes qui ne répondaient plus vraiment aux normes actuelles. La particularité de ces aménagements réside notamment dans l'implantation d'une cuve qui a pour mission de récupérer l'eau, ce qui permettra d'arroser le terrain.

pour l'indépendance et la survie de l'AFP

Je suis signataire de la pétition pour l'indépendance et la survie de l'Agence France Presse

Budget Anciens Combattants pour 2010

En baisse de 47,6 millions d'euros, soit 1,5% hors inflation, le budget des A.C. poursuit sa dégringolade. Malheureusement, ce n'est pas une surprise. D'autant moins que la lecture du fascicule budgétaire nous enseigne que cette baisse s'inscrit bien dans un projet politique à long terme. La programmation des dépenses pour 2011 prévoit en effet une baisse de 110 millions d'euros des crédits de paiement.

L'absence de mesure forte signe le renoncement et l'effacement à petits pas de toute politique en direction des anciens combattants et des autres catégories de ressortissants. C'est la mort à petit feu de la politique des anciens combattants.

Je vais développer les différents points d’insatisfaction.

1 – Allocation différentielle pour les veuves d'Anciens Combattants les plus démunies

Il n'y a toujours pas de création officielle par la loi de cette allocation différentielle, comme la gauche l'avait fait en 1998 avec la création de l'allocation différentielle de 5700 francs par mois pour les anciens combattants chômeurs de moins de 60 ans, afin de leur permettre d'atteindre l'âge de la retraite.

Il faut constater qu'un crédit de 5 millions d'euros est prévu et, pour la première fois, il est clairement identifié (4,5 M€ il y a deux ans). Mais la question du plafond de ressources n'est pas réglée. Les députés du groupe SRC avaient dénoncé un plafond de ressources irréaliste car trop bas. Aujourd'hui encore, il est étonnant que le plafond retenu l'an dernier n'évolue pas (750 €), alors qu'il n'y a eu seulement que 3886 bénéficiaires et que tous les crédits ne sont pas consommés (engagés : 4 M€, réalisés : 3M€).

Parce que le plafond reste inférieur au seuil de pauvreté européen de 817 euros et à celui de l'INSEE (880 euros), nous déposerons deux amendements, l'un à 880 €, l'autre, de repli, à 817€, mais la disposition pourrait être prise lors de la discussion budgétaire et appliquée avant la fin de l'année.

2 – Revalorisation de la retraite du Combattant

La promesse de la majorité UMP de porter la retraite du Combattant sur 5 ans de 32 à 48 points n'a pas été tenue. L'engagement du Président de la République de le faire dans cette législature ne sera pas davantage tenu si l'on s'en tient aux avancées poussives actuelles, à savoir 2 points en juillet, c'est à dire en réalité un point sur l'année.

Aussi, nous déposerons un amendement à 3 points au 1er janvier 2010 pour tenir  l'engagement des 48 points en fin de législature et un amendement de repli pour que les 2 points soient effectifs au 1er janvier, soit un crédit nécessaire de 18 M€. Cette mesure de justice aurait été facilement financée si le budget pour 2010 était resté au niveau de celui de 2008, car, ainsi, 160 millions d'euros auraient été disponibles.

Comme ses prédécesseurs, Hubert FALCO est "mékachérisé", il fait débuter l'année civile le 1er juillet au lieu du 1er janvier pour une économie misérable et honteuse de 9 M€ sur le dos des A.C.. Nous nous exprimerons fortement pour que l'augmentation de 2 points prenne effet au 1er janvier 2010.

3 – Rapport constant

Nous redéposerons un amendement pour indexer les pensions d'invalidité sur les traitements de la fonction publique, primes comprises, car, aujourd'hui, la non-prise en compte des primes correspond à une perte de 7 % du pouvoir d'achat.

4 – Campagne double

Nous redéposerons un amendement pour mettre fin à la discrimination des anciens combattants d'Algérie qui n'en bénéficient pas, contrairement aux deux autres générations du feu (14-18 et 39-45) et aux anciens combattants des conflits récents (guerre du Golfe,...).

Ce dossier, oublié par tous les secrétaires d'État depuis 2002, continue de traîner en longueur. Au grand dam des associations.

5 – Demi-part fiscale

Abaissement de 75 à 70 ans de l'âge pour bénéficier de la demi-part supplémentaire accordée aux Anciens Combattants.

La majorité de droite avait encore repoussé en novembre 2008 un amendement déposé par les socialistes en loi de finances 2009. Nous le redéposerons dans le budget des Anciens Combattants.

6 – Relèvement du plafond de la rente mutualiste de 125 à 130 points d'indice

Nous redéposerons un amendement dans ce sens. Rappelons que la gauche a régulièrement rehaussé ce plafond entre 1997 et 2002 (5 points par an). Nous proposerons une augmentation d'un point pour relancer le processus et aboutir à 130 points (1 point = 8 M€). C'est possible, il suffit de maintenir en 2010 la dotation au même niveau qu'en 2009, soit 15,5 M€ contre 7,91 cette année (- 50 %).

7 – Orphelins victimes de la barbarie nazie

La clôture de ce dossier traîne aussi en longueur. La commission ad hoc devrait rendre ses conclusions sous peu. Mais personne ne connaît les intentions du Gouvernement en la matière. Il faut mettre fin à la cruelle injustice qui élimine les orphelins des Résistants tombés les armes à la main.

8 – Pérennisation de l'O.N.A.C.

Il faut sanctuariser l'ONAC. Aussi, nous déposerons un amendement pour affirmer la pérennisation de l'ONAC et ne pas se contenter d'un nouveau contrat d'objectifs qui se traduit par une baisse de moyens en personnel et la disparition des DSPRS et de ses 18 services déconcentrés (Directions Interdépartementales et Inter régionales des Anciens Combattants) dans les régions à compter de mars 2010.

Nous déposerons un amendement reprenant les conclusions de notre proposition de loi afin de clarifier la situation et une augmentation des tâches par transfert des obligations des services supprimés par la RGPP en cours au ministère de la défense.

9 – Poursuite de la décristallisation des pensions

Nous soutenons la poursuite et l'extension de la décristallisation des droits des Anciens Combattants originaires des anciennes colonies devenues indépendantes, conformément à la lettre et à l'esprit de la proposition de loi du groupe sur cette question (proposition Rousset).

10 - Droit à réparation des victimes des essais nucléaires

Nous prenons acte de l'inscription d'un crédit de 10 M€ en prévision de l'adoption définitive de la loi déjà votée par le Sénat. Les crédits prévus sont nettement insuffisants.

11 – Mémoire

Nous continuons d'affirmer notre volonté de voir le 19 mars, date anniversaire du cessez-le-feu, reconnue comme date officielle, historique et symbolique comme journée nationale de souvenir et de recueillement. Nous rappellerons la circulaire du 12 février 2009 qui prévoit la présence obligatoire des autorités civiles et militaires à ces cérémonies.

Nous maintenons notre opposition totale à tout jour unique de commémoration (Memorial Day à l'américaine) qui amènerait à supprimer le 8 mai, date qui avait été rétablie par François MITTERRAND après que Valéry Giscard d'Estaing l'eut supprimée.

Nous ne pouvons qu'être inquiets sur la mise en place réelle d'une véritable politique de mémoire claironnée sur 20 pages du document budget du secrétariat d'État. En effet, on annonce la rénovation de la politique de mémoire, la réserve militaire, la modernisation de la Direction du Service National, la rénovation de la Journée d'Appel pour la Défense, les relations internationales, mais pas de crédit. En revanche, les crédits d'entretien des lieux de mémoire passent de 10 M€ à 2 M€, soit une chute de 80 %

lundi 19 octobre 2009

L’UMP, la honte du Parlement !

L’UMP couvre le Parlement de honte. Le jour où la réforme constitutionnelle donne à l’opposition l’initiative de l’ordre du jour de l’Assemblée nationale, le parti de MM Sarkozy Bertrand et Copé brille par son absence dans l’hémicycle. Sur ses 340 députés, huit se sont relayés sans jamais prendre la parole, sans jamais daigner échanger le moindre argument. Quant au gouvernement il avait choisi de dépêcher le… secrétaire d’Etat au tourisme. On ne peut mieux exprimer le manque total de décence, de politesse démocratique de cette majorité et de son chef suprême, Nicolas Sarkozy.

Les propositions de loi que nous défendions sur la suppression du crédit revolving et l’instauration d’un salaire maximum pour les dirigeants des grandes entreprises prenaient pourtant au mot les discours présidentiels sur la moralisation du capitalisme. Elles visaient à tirer les leçons des errements des élites financières le jour même où les banques américaines et françaises annonçaient le provisionnement de bonus invraisemblables, comme si la crise n’avait rien changé.

 

Par son absence, l’UMP a démontré la vacuité du discours présidentiel qui assène des leçons de morale qu’il oublie voire contredit dans ses actes. Elle donne également raison à nos alertes sur la fausseté de la réforme constitutionnelle qui n’a rien changé à la soumission du Parlement. Nous sommes dans le règne d’un homme seul qui a décidé qu’entre lui et le peuple, il n’y avait rien. Un homme qui décide de tout, tranche de tout. L’opposition et l’Assemblée nationale ne sont à ses yeux qu’un paillasson et une chambre à coucher.

 

Il est encore plus honteux que M Copé, son clone de l’hémicycle et M. Bertrand, son parti de l’absence, cautionnent cette insupportable égocratie. Nous en appelons à toutes les institutions de la République, à tous les Français. En refusant la controverse des propositions, le président de la République et son parti mutilent la République.

Communiqué de Presse

Paris, le 16 octobre 2009

Alain MARLEIX, Secrétaire d'État à l'Intérieur et aux collectivités territoriales, reconnaît une « anomalie géographique » quant au découpage qui a été fait pour la 1ère circonscription du Pas de Calais, lors de la discussion générale en séance à l'Assemblée nationale sur la ratification de l'ordonnance du 29 juillet portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés. Par deux fois dans son intervention, Alain MARLEIX s'est rendu compte que la 1ère circonscription,  avec 11 cantons, 295 communes et132 655  habitants, n'avait pas de cohérence.

Le groupe socialiste à l'Assemblée Nationale, dénonce ce charcutage électoral et compte bien saisir le Conseil Constitutionnel.

Extrait de l'intervention d'Alain Marleix :

1- « Madame la députée Maquet, j’ai entendu vos propos sur la première circonscription du Pas-de-Calais, et je suis assez d’accord avec votre analyse. Nous y reviendrons. C’est anormal. Je le déplore pour le Pas-de-Calais, mais aussi pour la Creuse et la Lozère. Un député ne peut pas être tout seul sur un territoire aussi vaste. »

2- « Madame Génisson, madame Duriez, madame Maquet, vous m’avez interrogé sur l'étendue et le très grand nombre de communes de la première circonscription du Pas-de-Calais. Madame Maquet, je vous répète qu’un canton, Vitry-en-Artois, y a été ajouté à la demande de la commission. Comme vous, je regrette que le respect de l'équilibre démographique nous conduise, ici aussi, à ce que j’appellerai une anomalie géographique. »

vendredi 16 octobre 2009

Redécoupage électoral

Première séance du vendredi 16 octobre 2009

Délimitation des circonscriptions des députés

M. le président. L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi ratifiant l’ordonnance portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l’élection des députés (n^os 1893, 1949).

M. le président. La parole est à Mme Odette Duriez.

Mme Odette Duriez. L’opération de délimitation des circonscriptions législatives est rendue nécessaire par l’évolution de la démographie et nous le comprenons. Le nombre de députés, fixé à 577, est diminué dans 27 départements. Ainsi, la région Nord-Pas-de-Calais perd cinq parlementaires – quatre de gauche et un de droite.

Dans quinze départements, à l’inverse, le nombre de parlementaires augmente, ainsi que dans trois collectivités d’Outre-mer. Onze circonscriptions sont en outre créées pour assurer la représentation des Français de l’étranger. Combien de fois ces onze parlementaires seront-ils présents vu l’étendue de leur territoire ? Ces députés représenteront une certaine élite expatriée et viendront alors conforter les rangs de la majorité. Monsieur le secrétaire d’État, moi, j’appelle cela du bidouillage pour récupérer des parlementaires.

Le redécoupage que vous nous proposez par la méthode de la tranche supprime deux circonscriptions dans le Pas-de-Calais.

Mme Catherine Génisson. Eh oui !

Mme Odette Duriez. Si le choix avait été celui du plus fort reste, nous resterions certainement treize parlementaires au lieu de douze puisque notre département compte plus de 1 450 000 habitants. C’est que la méthode de la tranche est celle qui vous avantage. Vous dites vouloir corriger les inégalités, or vous les accentuez au profit de votre majorité. Tout est manœuvre politique et partisane.

Je suis députée de la onzième circonscription du Pas-de-Calais, la plus peuplée, avec 131 800 habitants, six cantons et trente communes. Le redécoupage supprime ma circonscription avec pour premier but de renforcer politiquement celle d’un parlementaire de la majorité situé dans la neuvième qui comptera, après le remodelage, moins d’habitants – 103 266 –, contre 104 632 aujourd’hui, soit un écart de 14,74 % par rapport à la moyenne départementale.

M. Alain Marleix, secrétaire d’État. Vous oubliez de souligner que cela arrange M. Lefait !

Mme Odette Duriez. La commission Guéna a émis un avis défavorable mais rien n’a changé. Une simple adjonction du canton de Norrent Fontes à la neuvième circonscription serait parfaitement logique sur le plan social et géographique. Jusqu’où irez-vous, monsieur le secrétaire d’État, pour soutenir ce découpage orienté et déséquilibré ?

Est-il normal, en réorganisant le territoire, de retrouver dans le Pas-de-Calais une circonscription aussi vaste et aussi peuplée avec 295 communes, 11 cantons et qui s’étend sur le tiers du département ? C’est un monstre ingérable pour Mme Maquet ou tout autre parlementaire. Cet espace est bien plus important que celui, supprimé, de M. Leroy.

Comment voulez-vous faire admettre aux habitants et aux élus locaux ce redécoupage qui ne se justifie ni par l’histoire ni par la sociologie ni par l’aménagement du territoire ? Comment faire admettre à nos populations tous ces remaniements, tous ces bouleversements voire toutes ces magouilles d’intérêts individuels et politiques quand tout est orienté et déséquilibré dans le Pas-de-Calais et au niveau national ?

Monsieur le secrétaire d’État, ce n’est pas mon poste que je défends, même si je regrette que ce soit la circonscription d’une femme qui disparaisse.

Mme Catherine Génisson. Absolument !

Mme Odette Duriez. J’aurai voulu être écoutée, entendue, pour que les cantons de ma circonscription se retrouvent dans des territoires homogènes par respect pour les habitants. Je pense notamment aux cantons de Wingles et de Douvrin qui devraient être rattachés à la troisième circonscription de Lens suivant notre projet fédéral. Je n’oublie pas les incohérences concernant le canton de Cambrin, celui où je réside, ou celui de Noeux-les-Mines.

Monsieur le secrétaire d’État, si nous voulons redonner à nos populations, à notre jeunesse, le goût, le sens, les valeurs de l’engagement politique, il nous faut être plus justes, transparents et exemplaires. Ce ne sont hélas pas vos convictions, comme le prouve ce redécoupage. Aussi, je demande l’annulation de l’ordonnance 2009-935 du 29 juillet 2009 délimitant les circonscriptions législatives. (Applaudissements sur les bancs du groupe SRC.)

Mme Catherine Génisson. Bravo !

jeudi 15 octobre 2009

ISBERGUES:Pose 1ère pierre du futur IME

C'est en tant que Présidente de l'EPDAEAH, entourée de nombreux élus, de représentants de la DDASS que nous avons organisé une cérémonie le 10 octobre sur le site, déjà en construction de futur IME. L'Institut médico-éducatif (IME), devrait accueillir en janvier 2011, des enfants polyhandicapés et des déficients intellectuels originaires de l'IME d'Aire sur la Lys (70) et de l'actuel site d'Isbergues (45).

CARVIN: Repas des Aînés

Le traditionnel Banquet d'automne des Aînés, offert par la Municipalité de Carvin, s'est tenu le 4 octobre dernier. Les élus ont pu partager un moment de solidarité avec les aînés carvinois qui eux mêmes ont passé une après midi de convivialité.

SAILLY LABOURSE: Banquet des pompiers

L'Amicale des sapeurs pompiers, présidée par Monsieur Max DHALLAINE, a organisé son traditionnel Banquet de Sainte Barbe le 3 octobre dernier. Cette soirée a réuni une centaine de personnes. Des remerciements ont été adressés à tous les sapeurs-pompiers de la commune pour leur disponibilité 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. L'unité territoriale de Sailly Labourse compte 20 sapeurs pompiers placés sous les ordres du Major Lefebvre, Chef du Centre et de Jérôme Maréchal, Caporel Chef. L'unité de Sailly a effectué en 2009 466 interventions.